Mentions légales :


Ce site internet est édité par Christophe Desbiendras , Photographe Portraitiste.

Domicile : 24 Route des Calazous, 12390 Anglars-Saint-Félix

Tél: +33 (0)6 30 99 48 44

N° SIRET: 89762198300013

Code APE: 7420Z

TVA non applicable – Photographe non assujetti – Art. 293B du CGI.





1. Droits d’Auteur


Toutes les photographies de ce site sont la propriété exclusive de l’Auteur et protégées par les lois sur le copyright et le Code de la Propriété Intellectuelle. Ainsi, toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Elles ne peuvent être utilisées, sous quelque forme que ce soit, sans une autorisation écrite préalable de son auteur, ou sans avoir signé un contrat de cession de droits d’auteur. En cas d’achat de produit (livre ou tirage d’Art), il rappelé que la propriété du produit ne permet pas la reproduction partielle ou totale d’une photographie ou d’un texte sous quelque forme que ce soit sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite de l’auteur.


2. Donnée personnelles


Les informations et données personnelles que vous communiquez par les formulaires présents sur le site www.christophe-desbiendras.com sont nécessaires pour répondre à votre demande d’information et/ou pour traiter votre commande. Le responsable du traitement des données personnelles est Christophe Desbiendras . Les données communiquées ne sont utilisées que pour le traitement des commandes. En cas de commande de produit, le nom et adresse de livraison ainsi que dans le cas des tirages, le numéro de téléphone portable sont communiqués au prestataire de livraison (Chronopost, UPS, La Poste…) afin de lui permettre de planifier et de honorer la livraison. Les fichiers résultant de la gestion des données personnelles ne sont en aucun cas transmis à des tiers autres que pour l’usage sus-mentionné, ni commercialisés. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant, en effectuant votre demande par le formulaire de contact.


3. Hébergement


Ce site internet est hébergé par SmugMug,inc., dont le siège social est situé à : 67 E. Evelyn Avenue, Suite 200 Mountain View. Californie 94041, Etats-Unis.


4. Conditions Générales de Vente Consulter les CGV.


Powered by SmugMug Owner Log In